Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes réalisées par Dorèn Créations, auto-entrepreneur spécialisée dans la conception et la vente de bijoux artisanaux faits main et de pièces sélectionnées.

Chaque bijou est unique et peut présenter de légères variations par rapport aux photos présentées sur le Site, notamment en raison de la nature des pierres utilisées et du caractère fait main des créations.

Les CGV s’appliquent à tout achat effectué par toute personne physique ou morale sur le site internet : www.dorencreations.com
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Dorèn Créations se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment, les conditions applicables étant celles en ligne au moment de la commande.

Article 1 – Définitions

 1.⁠ ⁠Dorèn Créations : désigne l’auto-entreprise exploitant la marque et responsable de la vente.

 2.⁠ ⁠Site : le site internet exploité par Dorèn Créations.

 3.⁠ ⁠Client : toute personne physique majeure ou morale effectuant un achat pour un usage personnel.

 4.⁠ ⁠Produits : bijoux faits main, pièces en pierres naturelles et autres pièces sélectionnées.

 5.⁠ ⁠Commande : acte par lequel le Client choisit un ou plusieurs Produits et procède au paiement.

 6.⁠ ⁠Personnalisé : produit fabriqué ou modifié sur demande spécifique du Client.

 7.⁠ ⁠Compte Client : espace personnel permettant de suivre les commandes.

 8.⁠ ⁠CGV : le présent document.

 9.⁠ ⁠Prix : montant exprimé en euros (€), TVA non applicable (article 293 B du CGI).

10.⁠ ⁠Livraison : acheminement des Produits à l’adresse indiquée par le Client.

 

Article 2 – Objet

Les présentes CGV définissent les conditions de vente entre Dorèn Créations et le Client, depuis la commande jusqu’à la livraison, le service après-vente et l’exercice du droit de rétractation.

Article 3 – Produits

3.1. Les Produits sont décrits avec précision sur le Site.
3.2. Les photos ne sont pas contractuelles, les variations dues au caractère artisanal ou aux pierres naturelles ne constituent pas un défaut.
3.3. Les Produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés (voir Article 10).

Article 4 – Prix

4.1. Les Prix sont indiqués en euros (€), TVA non applicable (article 293 B du CGI).
4.2. Les frais de livraison sont supplémentaires et précisés lors de la commande.
4.3. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, le tarif applicable étant celui au moment de la commande.
4.4. Les taxes douanières éventuelles pour les commandes internationales sont à la charge du Client.

Article 5 – Commande

5.1. La commande est définitive après validation du paiement.
5.2. Le Client garantit la véracité de ses informations.
5.3. Dorèn Créations peut refuser ou annuler une commande en cas de fraude ou de litige avec un paiement antérieur.

Article 6 – Paiement

6.1. Moyens de paiement acceptés :

Carte bancaire
Apple Pay

6.2. Le paiement est sécurisé et la commande n’est expédiée qu’après réception du paiement complet.

Article 7 – Livraison

7.1. Livraison dans le monde entier.
7.2. Délais indicatifs : 2 à 4 jours ouvrés en France, plus longs à l’international.
7.3. Les frais de livraison sont calculés lors du paiement.
FRANCE Livraison sous 2 à 4 jours ouvrés. Offerte dès 70 € d’achat.
EUROPE Livraison sous 6 à 8 jours ouvrés. Offerte dès 120 € d’achat.
RESTE DU MONDE Livraison sous 6 à 8 jours ouvrés.
Frais de livraison calculés lors du paiement.
7.4. Le Client reçoit un numéro de suivi lors de l’expédition.
7.5. En cas d’adresse erronée, les frais de réexpédition sont à la charge du Client.
7.6. Dorèn Créations n’est pas responsable des retards ou pertes imputables au transporteur.

Article 8 – Droit de rétractation

8.1. Conformément à la loi, le Client dispose de 14 jours à compter de la réception pour retourner un Produit.
8.2. Conditions : Produit non porté, non endommagé, emballage d’origine intact.
8.3. Exceptions : Produits personnalisés, boucles d’oreilles pour hygiène, articles modifiés à la demande sont exclus.
8.4. Les frais de retour sont à la charge du Client.
8.5. Remboursement sous 14 jours après réception et vérification du produit.

Article 9 – Responsabilité

9.1. Dorèn Créations n’est pas responsable des dommages indirects, perte de données, virus ou interruptions du Site.
9.2. La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée en cas d’usage incorrect ou de mauvaise manipulation du Produit.

Article 10 – Produits personnalisés

Les créations personnalisées sont fabriquées sur demande et ne peuvent être ni retournées, ni échangées, ni remboursées.

Article 11 – Propriété intellectuelle

Tous les contenus du Site (textes, images, photos, vidéos, logos, créations graphiques et modèles de bijoux) sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. La marque Dorèn Créations est déposée auprès de l’INPI. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et pourra entraîner des poursuites.

Article 12 – Données personnelles

Dorèn Créations collecte les données nécessaires au traitement des commandes.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD.

Article 13 – Force majeure

Dorèn Créations ne peut être tenue responsable des retards ou inexécutions liés à des événements indépendants de sa volonté (grève, panne, catastrophe, etc.).

Article 14 – Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis à une tentative de résolution amiable avant recours judiciaire. En dernier ressort, les tribunaux français sont compétents.

Article 15 – Service client

Pour toute question :
contact@dorencreations.com